1. Présentation du site web

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.apenday.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : 

Propriétaire :  

NOVADIAL SAS 

Parc Technologique du canal, 18 Avenue de l’Europe 31520 TOULOUSE, France. 

N° de Siret : 44955064900064 

APE : 7022Z 

Editeur et hébergement : 

Le présent site est la propriété de la société NOVADIAL SAS. L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter. Le responsable de la publication du site web est une personne physique : M. Calzado Stéphane, en qualité de Président de Novadial SAS. Son adresse mail est la suivante : contact@apenday.com

Le site www.apenday.com est hébergé par la société AlwaysData. 

Contact : 

Siège Social
Novadial Group – Parc Technologique du Canal 
18 Avenue de l’Europe 
31520 Ramonville Saint-Agne 
 

2. Conditions générales d’utilisation du site, de son contenu et des services proposés

L’utilisation du site www.apenday.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.apenday.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. 

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Apenday, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. 

Le site www.apenday.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.  

La société Apenday met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations. Les informations fournies par la société Apenday le sont à titre indicatif. La société Apenday ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. 

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les autres éléments composant ce site Web et notamment les services et produits sont la propriété exclusive d’Apenday et/ou des éléments sur lesquels Apenday dispose de droits notamment d’exploitation permettant leur diffusion et communication. 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Apenday. 

Aucune photographie, illustration et animation ne peut être utilisée à des fins publicitaires sans autorisation. Si vous effectuez une manipulation sur l’image, vous créez une œuvre « dérivée ». Selon la loi sur les droits d’auteur en vigueur, le créateur de l’œuvre originale est considéré comme propriétaire des droits d’auteur. En conséquence, vous n’êtes pas détenteur des droits d’auteur de l’œuvre dérivée dans la mesure où vous n’êtes pas propriétaire de l’œuvre originale. 

Les logos figurant sur le site sont des marques déposées par leurs titulaires respectifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces produits, marques ou de ces logos, ainsi que de ces partenaires, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse d’Apenday est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. 

En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sauf dispositions expresses contraires indiquées sur le site et autorisant la reproduction partielle de certains éléments. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Enfin, le contenu du site www. Apenday.com est soumis à la loi française (il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulouse), tant en ce qui concerne les règles de fond que les règles de forme. 

3. Description des services fournis

Le site www.apenday.com a pour objet de fournir des informations concernant la solution Apenday. 

Apenday s’efforce de fournir sur le site www.apenday.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, Apenday ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. 

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